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Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak

Mardi 21 Février, je suis intervenu pour la dernière fois à l’Assemblée nationale dans le cadre de la résolution permettant la reconnaissance et la poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak.

Voici mon intervention.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le sujet qui nous rassemble aujourd’hui ne peut laisser personne insensible, tant les crimes perpétrés par Daech, que ce soit en Syrie, en Irak ou partout ailleurs dans le monde, sont contraires à toutes les lois, à la morale et à toute forme d’humanité.

Il est important de rappeler que les populations présentes en Syrie et en Irak subissent un épouvantable calvaire. Elles sont victimes des persécutions du groupe autoproclamé « État islamique », qui tente d’asservir un vaste territoire en opprimant les peuples, en commettant meurtres, tortures, viols et enlèvements, en exigeant des rançons et en ayant recours à l’esclavage.

Avant de revenir sur les exactions commises sur ce territoire, notons que les plus chanceux ont pu s’enfuir, générant ainsi l’un des plus importants exodes que l’Europe ait connus. Depuis cinq ans, des millions de personnes ont fui les bombes, la barbarie terroriste et les combats pour tenter de préserver le peu qui leur restait : leur vie. La plupart ont trouvé refuge dans les pays voisins, principalement en Jordanie, au Liban et en Turquie. Quant aux pays européens, ils ont répondu à cette crise humanitaire en ordre dispersé.

La France, de son côté, a mis en œuvre une opération spécifique d’accueil des ressortissants syriens. Il est toutefois regrettable que seuls 1 125 d’entre eux aient été acceptés dans le cadre de ce programme. C’est très peu, d’autant que notre pays a fixé son objectif d’accueil à 30 000 demandeurs d’asile, là encore un chiffre très insuffisant au regard de l’ampleur de ce déplacement de populations inédit dans notre histoire récente. À titre de comparaison, l’Allemagne a mené une politique beaucoup plus volontariste en prenant à elle seule 41 % des décisions positives d’asile en Europe.

Au-delà de ces chiffres, il ne faut pas oublier que derrière chaque demande se trouvent des hommes, des femmes et des enfants dont la vie peut avoir été brisée. Personne ne fuit son pays de gaieté de cœur !

Dans ce contexte brûlant, nous ne pouvons que déplorer les hésitations coupables des pays européens. Nous constatons qu’ils ont du mal à harmoniser leurs réponses, chacun jouant une partition différente face au drame qui se joue.

Je me dois également de dénoncer une fois de plus le pacte de la honte que représente l’accord de mars 2016 entre l’Union européenne et la Turquie. Un an après le triste anniversaire de ce contrat cynique revenant à faire du troc de réfugiés contre quelques concessions politiques et financières, à traiter des êtres humains ayant fui leur pays en guerre comme de vulgaires marchandises, le bilan est dramatique. Selon la directrice adjointe du programme Europe d’Amnesty International, « l’accord UE-Turquie est un désastre pour les milliers de personnes abandonnées à leur sort sur les îles grecques, dans une situation dangereuse, désespérée et apparemment sans issue ».

Les exactions de Daech, qui ne génèrent que mort et désolation, entraînent dans leur sillage une cascade de conséquences généralement passées sous silence, dont cet exode massif de populations que nous ne sommes pas en mesure de traiter aujourd’hui de manière digne.

J’aimerais également revenir sur les causes géopolitiques de ces exactions et rappeler comment, en déstabilisant les États nations, la France et les puissances occidentales ont permis l’émergence du monstre Daech.

Concernant la Syrie, une fois de plus, nous pouvons regarder du côté du commerce des ressources stratégiques, notamment du gaz, pour tenter de décrypter les causes du conflit.

En 2009, le Qatar proposait de lancer un projet de gazoduc qui aurait traversé l’Arabie saoudite, la Jordanie, la Syrie et la Turquie afin d’alimenter le marché européen.

A la même période, un autre projet est envisagé avec l’Iran, celui d’un gazoduc qui traverserait l’Irak et accéderait à la mer en Syrie pour atteindre l’Europe par le littoral syrien. Cette option fut retenue par Damas en juillet 2011 afin d’exporter le gaz iranien, provoquant les foudres de l’Arabie saoudite, du Qatar et de la Turquie.

C’est précisément lors de l’été 2011 que l’aide étrangère à la rébellion s’est accrue, provoquant une intensification des combats.

Oui, le choix de militariser la révolte a bien été une responsabilité occidentale. Pariant sur un scénario à la libyenne, Washington et ses alliés arabes, turcs et européens ont soutenu les groupes armés alors qu’il aurait été possible de mettre fin au conflit en 2012. Notre ancien ministre des affaires étrangères était tellement convaincu de cette stratégie qu’il déclarait en 2012 que Bachar Al-Assad allait tomber, que c’était juste une question de temps et que sur le terrain, le Front Al-Nosra faisait « du bon boulot ».

Nous ne pouvons feindre d’oublier les errances graves et lourdes de conséquences de la diplomatie française, suspendue aux décisions américaines, dans la crise syrienne en cours, d’autant que les démocrates, les communistes et les laïcs ont été décimés bien avant les révoltes du printemps 2011 en Syrie, à une époque ou Bachar Al-Assad, tyran et assassin dans son pays, était pourtant le bienvenu dans les capitales occidentales comme dans celles des pays du Golfe. La révolte que la France a soutenue, en reconnaissant notamment le Conseil national syrien remplacé par la Coalition nationale syrienne dominée par les islamistes, n’a jamais été agréée par les révoltés syriens de la première heure.

Concernant l’Irak, nous avons déjà dénoncé ici même le fait que Daech, « créature des États-Unis » selon les mots d’Hillary Clinton, est un monstre hérité de l’intervention anglo-américaine en Irak en 2003, qui a créé un chaos et une guerre interconfessionnelle affectant l’ensemble de la région.

Les puissances occidentales et leurs alliés régionaux ont persisté à vouloir construire, par le fracas des armes, leur hégémonie dans cette région qui représente pour eux un enjeu majeur, en matière d’énergie notamment. Qui peut douter que les tragédies irakienne et libyenne ont offert un terreau propice à la propagation de l’idéologie mortifère de Daech ? Depuis, les conséquences humaines se sont révélées toujours plus dramatiques. Je vous ferai grâce d’un exposé chiffré sur la violence que subit actuellement le territoire irako-syrien.

Fidèles à notre idéal qui nous a toujours placés aux avant-postes en matière de mémoire et de reconnaissance des génocides, nous soutenons encore aujourd’hui dans cet hémicycle les revendications des peuples opprimés.

En 2009, notre groupe avait appelé la communauté internationale à prendre ses responsabilités face au massacre des Tamouls, en demandant, avec d’autres, que la Cour pénale internationale puisse se saisir de cette affaire. De même, en 1997, Roger Meï avait plaidé pour la reconnaissance du génocide arménien. Dans la lignée de ces appels, nous pensons qu’il est légitime d’avaliser la présente proposition de résolution dénonçant les crimes perpétrés en Irak et en Syrie. Il nous appartient à tous de faire en sorte qu’ils soient reconnus et jugés. Cependant, nous estimons qu’il n’est pas nécessaire de faire la liste de toutes les minorités visées par l’État islamique. Le projet totalitaire de ces barbares aveugles ne s’arrête ni à la foi de ses victimes, ni à leur nationalité, ni à leur milieu social, ni à leur sexe, ni à leur couleur de peau, ni à la communauté dont ils font ou non partie.

Face au danger fascisant que représente cette organisation, notre indignation ne peut être sélective. Comment comprendre ce traitement du conflit syrien quand nous gardons un silence total sur la guerre menée par l’Arabie saoudite et ses alliés au Yémen ?

Certes, l’Arabie saoudite représente un grand marché pour l’industrie française. Mais la France ne peut mettre en balance les valeurs humanistes qui fondent notre République avec des intérêts économiques.

L’Occident doit définitivement tourner le dos à cette vieille tradition consistant à lire le Moyen-Orient à travers le prisme de la question des minorités. N’oublions pas que si les Yézidis, les Kurdes et les chrétiens d’Orient sont victimes du fanatisme de Daech, ce sont les musulmans qui sont les premières victimes de ces barbares. Ce n’est pas la chrétienté qui est massacrée par Daech, c’est l’humanité au sens large du terme. La spirale de la haine qui anime ces bourreaux n’a, en définitive, aucune limite.

Il faut rappeler qu’en décembre 2015, l’Assemblée nationale avait déjà adopté une résolution appelant à la reconnaissance du génocide commis par l’État islamique en Irak et en Syrie à l’encontre des minorités religieuses. Cependant, celle-ci ne disait pas un mot sur les violences exercées principalement à l’encontre des populations civiles, réunissant par là même la plupart des critères qui définissent un génocide selon la convention de 1948.

Comment ne pas avoir en tête le drame des civils d’Alep-Est, bombardée pour en déloger les groupes terroristes et islamistes qui s’y étaient retranchés ? Des centaines de milliers d’habitants ont été plongés dans un enfer où, pendant des mois, ils ont manqué de tout – de vivres, de soins, d’abris. Bien que commune aux périodes de guerre, cette situation n’en est pas moins abominable. La guerre n’est jamais propre ; c’est pourquoi il est de notre devoir de tout faire pour l’éviter et d’agir en amont sur ses causes.

Les députés du groupe de la Gauche démocrate et républicaine voteront cette proposition de résolution, en dépit des réserves que j’ai exprimées. Il est désormais nécessaire que le Gouvernement fasse tout ce qui est en son pouvoir pour que la Cour pénale internationale se saisisse de cette affaire.

Nous soutenons toutes les victimes de toutes les formes d’agressions qu’ont pu subir les peuples syrien et irakien. Il est nécessaire que soit dorénavant trouvée une solution politique et diplomatique, la seule qui puisse ramener la paix dans ce territoire meurtri par tant d’années de guerre. « Quelle connerie la guerre », disait Jacques Prévert.

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Prolongation de l’intervention française en Syrie : mon intervention

Dans le cadre du débat sur la prolongation de l’intervention française en Syrie, je suis intervenu au nom du groupe Front de Gauche. Voici mon intervention.

discours AN (4)Madame la présidente, monsieur le Premier ministre, madame et messieurs les ministres, chers collègues.

Les périodes tragiques appellent des décisions graves. Décider d’intervenir militairement sur un territoire étranger en fait partie. Il convient donc, d’emblée, de souligner le caractère solennel de notre débat et le sens des responsabilités qui doit le guider.

Nous le devons à nos concitoyens, qui font face à la menace djihadiste avec courage et dignité. Nous leur devons aussi de garantir leur sécurité, mais sans posture martiale ni esprit de vengeance.

Il faut agir, oui, mais avec raison. C’est ainsi, que nous, députés du Front de gauche, soulignons plus que jamais que la solution au conflit syrien est foncièrement politique et diplomatique. C’est dans cet esprit que nous attendons notamment des résultats aux initiatives de l’exécutif menées depuis ces derniers jours.

Les députés du Front de Gauche se prononceront après l’étude de plusieurs questions. D’où vient Daech ? Quel est le but de cette intervention ? Celle-ci est-elle légale ? Comment vaincre Daech ? Quel cadre multilatéral mettre en place ?

En préambule, je souhaite rappeler l’origine de ce groupe terroriste. Daech est la « créature des États-Unis », selon les mots d’Hillary Clinton. C’est un monstre hérité de l’intervention anglo-américaine en Irak en 2003, qui a créé un chaos et une guerre interconfessionnelle affectant l’ensemble de la région.

La marginalisation institutionnelle, politique et sociale des sunnites irakiens et syriens les a fait basculer dans l’impasse mortifère de l’islamisme radical. Les puissances occidentales, avec leurs alliés régionaux, ont persisté à vouloir construire leur hégémonie sur cette région, qui représente pour eux un enjeu majeur, en matière d’énergie notamment.

Aujourd’hui, il faut créer une alternative viable à Daech par une reconfiguration du pouvoir, en Syrie comme en Irak, reconfiguration que seuls ces peuples souverains sont légitimes à définir et à mettre en place, avec l’aide et la solidarité internationale.

L’intervention qui nous est proposée aujourd’hui répond-elle à ce cadre d’analyse ? François Hollande a déclaré au Congrès de Versailles chercher une solution politique dans laquelle Bachar Al-Assad ne peut constituer l’issue. Il a aussi affirmé que l’ennemi de la France en Syrie était Daech.

Néanmoins, l’intervention militaire n’est pas la solution d’avenir pour la Syrie. L’ONU doit être placée au centre d’initiatives diplomatiques et politiques. Nous partageons bien sûr l’objectif du Président de la République de détruire Daech. La destruction de cette organisation est nécessaire pour sauver des populations, celles de Syrie et d’Irak, mais aussi celles de Libye, du Liban, de Jordanie, de Turquie et des pays voisins.

L’impératif est également de nous protéger, pour éviter que des actes terroristes soient commis à nouveau sur notre territoire. Nous le savons, Daech est un ennemi de l’humanité entière. De Paris à Beyrouth, d’Ankara à Sousse, c’est le monde entier qui est pris pour cible, au nom d’une idéologie totalitaire et obscurantiste.

Quels sont les motifs légaux de notre intervention ? Le Gouvernement invoque l’article 51 de la Charte des Nations unies, qui porte sur la légitime défense. Cet article précise qu’un État a le « droit naturel » de se défendre en cas d’agression armée, jusqu’à ce que le Conseil de sécurité ait pris les mesures nécessaires pour maintenir la paix et la sécurité internationales.

Les attaques terroristes en France commanditées depuis la Syrie contribuent à accréditer cet argument de la légitime défense, et ce, même si l’organisation djihadiste n’est pas un État. Reconnaître à Daech la qualité étatique ne risque-t-il pas de conforter sa légitimité et de renforcer son ambition d’instituer un califat ?

Force est de reconnaître toutefois les capacités militaires importantes de cette organisation. Daech se bat avec des tanks et des véhicules blindés. L’armée du groupe « État islamique » réunit aujourd’hui l’équivalent de sept divisions, pour capitaliser une force militaire égale au double de celle de la Jordanie. Il n’y a aucune différence avec une armée régulière, sauf l’absence d’aviation. Malgré les pertes régulières de combattants, causées par les combats et les bombardements, ses capacités continuent de croître.

Face à ce danger, nos forces fournissent depuis septembre 2014, dans le cadre de l’opération Chammal, un soutien aérien aux forces armées irakiennes dans leur lutte contre ce groupe.

Depuis septembre 2015, l’opération s’est étendue au territoire syrien. Elle mobilise sept cents soldats, aviateurs, mécaniciens et fusiliers, douze chasseurs Rafale et Mirage 2000. Au lendemain des attentats de novembre, sur les 285 opérations aériennes menées depuis le lancement de Chammal, seules quelques frappes avaient eu lieu en Syrie. Ce n’est qu’en réaction aux attaques récentes que la France a accentué l’offensive contre Daech sur le territoire Syrien, avec l’entrée en jeu du porte-avions Charles-de-Gaulle, qui triple nos capacités d’action. Nous avons détruit des centres de commandement, de recrutement, d’entraînement et des dépôts de munitions.

Pour les députés du Front de Gauche, l’intervention ne peut être prolongée que dans le cadre d’une mobilisation multilatérale, sous l’égide de l’ONU. La résolution 2249, qui vient d’être adoptée à l’unanimité du Conseil de sécurité, y contribue. Elle demande aux États membres de coordonner leur action contre Daech et d’éliminer son sanctuaire en Irak et en Syrie.

Une nouvelle résolution, pour « l’émergence d’un front antiterroriste », a été déposée par la Russie auprès du Conseil de sécurité, autorisant explicitement le recours à la force. Une guerre se gagne avec des forces terrestres, notamment celle de Bachar Al-Assad, qui reste une des seules à pouvoir agir.

Nous ne vaincrons pas Daech uniquement avec des frappes.

Il faut donc soutenir et fournir un appui aux forces syriennes et irakiennes démocratiques, parmi lesquelles les Kurdes, qui combattent sur le terrain.

Il faut pleinement soutenir la résistance de terrain à l’État islamique. Il serait impensable de donner l’impression que cette guerre est menée par l’Occident car cela ne ferait que raviver la dangereuse théorie du choc des civilisations, laquelle provoque divisions et stigmatisations au sein de notre nation, riche de sa diversité.

La France doit aussi peser de tout son poids pour lutter contre la répression turque envers les Kurdes qui se battent pour notre liberté. Laisser les Kurdes se faire assassiner, c’est perdre la bataille contre Daech.

La France doit répondre favorablement aux demandes des Kurdes syriens en lutte contre Daech, qu’il s’agisse de livraison d’armes et de médicaments ou de soins apportés aux blessés. Elle doit également exiger de la Turquie la levée du blocus qui isole le Kurdistan.

Si le volet militaire participe à la solution, il n’est qu’une partie de la réponse si l’on veut permettre aux peuples de vivre dans une paix qu’ils ne connaissent plus depuis longtemps. Riposter à la violence terroriste par la seule voie militaire, sans stratégie politique visant le retour de la paix et le développement de toute la région, serait une grave erreur qui permettrait à Daech d’atteindre ses objectifs : la conquête de territoires, de richesses et de populations.

La France doit soutenir les efforts diplomatiques, après la dernière réunion à Vienne du Groupe international d’appui pour la Syrie. La transition politique passe par la reconquête de la Syrie afin de permettre à son peuple de décider librement de son avenir.

Au niveau économique, aucune perspective ne peut s’ouvrir dans cette région si les relations commerciales demeurent fondées sur des accords de libre-échange. Ceux-ci privent les peuples de leurs ressources au profit de multinationales. Sans mesures économiques et sociales, il n’y a aucun espoir de rétablir la paix.

Par ailleurs, la guerre contre Daech ne peut pas masquer les errements de notre diplomatie. Nous ne pouvons continuer à nourrir nous-mêmes les logiques de guerre dans lesquelles les terroristes veulent nous entraîner. Les liens avec les pétromonarchies, qui sont le fourrier du terrorisme fanatique, doivent être rompues. Les alliances actuelles avec les gouvernements réactionnaires de l’Arabie Saoudite et du Qatar doivent être reconsidérées sur d’autres critères que ceux de la vente d’armes.

L’argent, c’est le nerf de la guerre. La contrebande pratiquée par Daech est une source importante de ses revenus. Il est impensable de laisser le commerce du pétrole perdurer en toute tranquillité.

La France doit prendre sa responsabilité dans la bataille pour l’assèchement du financement de l’État islamique. Dès juin 2015, les députés du Front de gauche avaient demandé la création d’une commission d’enquête à ce sujet.

Ce sont aussi les filières de recrutement djihadiste qu’il faut assécher. Des Français tuent des Français. Un temps pour un examen de conscience doit être prévu dans l’agenda politique.

Le sécuritaire et le militaire ne sauraient absorber tout le politique, même en ces temps exceptionnels. On sait que les profils des individus basculant dans la radicalisation sont divers. Leur implication est associée, dans la plupart des cas, à des phénomènes de rupture scolaire, familiale, sociale ou psychologique. Le fracas des armes, les injustices et la misère développée par le capitalisme ne font qu’entretenir un ressentiment dont se nourrissent les recruteurs,

Notre ennemi, c’est le terrorisme fanatique. C’est également la misère sociale et le racisme qui participent à nourrir la « bête immonde ».

C’est forts de cette position argumentée que les députés du Front de gauche s’abstiendront sur la poursuite des opérations en Syrie. Merci.